La police

-Faust IX- a écrit:

Pour être honète mon p'tit Roberto j'atendais juste votre accord pour lui foutre 3 jours de plsu et une grosse amende

Code pénal à appliquer :

Cas n°3: meurtre, atteinte à la sécurité : 5 jours de détention rallongée de 3 jours + 400cc d'amende

Morgan a écrit:

Code pénal à appliquer :
Cas n°3: meurtre, atteinte à la sécurité : 5 jours de détention rallongée de 3 jours + 400cc d'amende

Comme c'est écrit rallongement de 3 jour=ce que voulaits faire mon mari+grosse amende(400cc)...je ne voits pas pourquoi vous le reprécisez mais comme il as récidivez on pourrais lui rajoutez 1 jour par récidive

Citation :

Cas n°2: petite délinquance, vols à la tire... avec récidive : peine de 3jours + 1jour par tentative (limitée à 3 supplémentaire)

Donc il est en droits de lui mettre encore des jours s'il n'as que 5 jour
Mais on peut rajouter (encore) ceci:

Citation :

Cas n°5: délit commis dans un bâtiment public ou sur un fonctionnaire : cf. Cas 1 ou 2 +1jour de prison + 200cc d'amende

Donc on peut encore lui rajouter un jour 200cc d'amende!
Ce qui fait aux totale: 5 jour+2 jour pour les 2 récidives+1 jourcomme les policiers sont des fonctionnaires et une peine de 400cc de base + encore les 200cc comme c'est des fonctionnaires
Bilan: 8 jour et 600cc d'amende!

Citation :

8 jour et 600cc d'amende!

... arf ca fait quand même vraiment élévé ... moi je diré plutôt 6jours (7 au max), par contre je pense que 600cc d'amende c'est cool ... à vous de voir mais je donne mon avis.

Cas n°2: petite délinquance, vols à la tire... avec récidive : peine de 3jours + 1jour par tentative (limitée à 3 supplémentaire) + remboursement/dédommagement + amende dont le montant sera décidé par le juge ou le procureur, elle dépendra principalement de la valeur des biens volés.


Cette persone m'a déjà volé, et on ne l'a jamais attrapé.. Maintenant que c'est fait il va peillé pour ces anciens crimes car tel est la Justice à Requiem!

Moi je donne mon avis ... de toute facon ce n'est pas moi qui décide des sanctions, moi je me charge d'arreter les "voyoux" ^^

Donc bon, à toi de décider

-Faust IX- a écrit:

Maintenant que c'est fait il va peillé pour ces anciens crimes car tel est la Justice à Requiem!

Ton fils a de qui tenir !

-Faust IX- a écrit:

Cette persone m'a déjà volé, et on ne l'a jamais attrapé.. Maintenant que c'est fait il va peillé pour ces anciens crimes car tel est la Justice à Requiem!

Sauf que ce délit a été comi il y a longtemps, et que rien ne permet à ce jour de le prouver.

De plus, ce que vous avez tentez de démontrer, j'appelle cela de la "double peine", ce contre quoi je m'élève vivement !

Il suffit d'appliquer la sanction la plus lourde, et pas toutes les sanctions, c'est totalement absurde ! Les lois sont peut-être mal faites, il n'en reste pas moins qu'il serait peut-être bon de les suivre, et mieux encore de les modifier par la suite après consultation de la populace !

Lis : https://forumlocal.1fr1.net/viewtopic.forum?t=250
Je n'ai rien de plus à àjouté.. p'tet seulement un truc il n'y a aurra pas de laissez-aller à Requiem tant que je serais procureur, il serra jugé comme il doit l'être.

Et bien, il y a donc bel et bien les preuves pour ce délit là.

Néanmoins, je ne vois toujours pas ce qui justifierait une telle addition des peines, il suffit de lui donner une ammende majorée, et de lui donner la peine de prison maximale pour le délit / crime le plus grave.

Tant que le code pénal ne sera pas plus clair, c'est la meilleure manière de procédé dans notre pays Libre tel qu'il est. Nous ne sommes pas en Empire Brun (pas encore, et pour longtemps je l'espère.)

Morgan a écrit:

Nous ne sommes pas en Empire Brun (pas encore, et pour longtemps je l'espère.)

Ne t'inquète pas, Requiem ne tombera pas si nous somme unis

A ce niveau là je fais confiance à ceux qui maîtrise le métier des armes.

En ce qui vous concerne M. Faust, j'apprécierais d'avoir une preuve de votre maîtrise de la justice Confédéré en ce qui concerne cette affaire. Je m'élève encore et toujours contre ce principe de double peine totalement liberticide !

Juste en aparté, je pense qu'il faudrais rajouter un point concernant le code pénal, en vue de ce que j'ai entendu dans cette salle de discussion.

en en tête, préciser que les differents points ne sont pas cumulatifs mais que seule la plus grande charge sera retenu contre l'accusé.

[HRP: de toute façon, ingame, il n'est pas possible de faire une ralonge de plus de trois jours, c'est limité par le jeu en lui même, donc le cumul de ralonge n'est pas possible... c'est pour ça que dans le code penal qui à été écris, j'ai à chaque fois précisé "limité à 3j" pour les rallonges de peine... /HRP]

[HRP: Oui mais quand une personne prend beaucoup de jour dans la geule, on peut lui rajouté 3 jours toutes les semaines ^^]

-Faust IX- a écrit:

[HRP: Oui mais quand une personne prend beaucoup de jour dans la geule, on peut lui rajouté 3 jours toutes les semaines ^^]

[Hrp:
oui, mais encore faut-il qu'il soit encore en tole le lundi... il faut donc que le détenu soit emprisonné le mercredi et pas avant (pour un délit standart, je parle pas des atteinte a la sécurité) , ce qui n'est pas toujours le cas... et une fois qu'il est rallongé une 2eme fois, il sera libéré avant le lundi suivant, donc ca marche pas top même si on peux reussir a créer un anti-jeu, mais c'est pas le sujet... emprisonner quelqu'un ok, mais on va pas commencer à dégouter les joueurs non plus... surtout que si c'est un bon voleur, il paye sa caution avec ce qu'il a piqué avant le dimanche pour éviter la rallonge potentielle
/Hrp]

Je suis d'accord avec Morgan, qu'on lui applique la peine la plus élevée.

Bon alors finalement il va rester combien de temps dans notre prison ?

Il est sortie il y a bien 4 jours als bon...